Copropriété CAP'ETUDES BESANCON 2 - route de franois, 25000 Besançon
Copropriété CAP'ETUDES BESANCON 2
La copropriété CAP'ETUDES BESANCON 2 se trouve à Besançon.
Cette copropriété a été construite après 2011.
Elle est immatriculée sous le numéro AH0909101.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle INVESTISSEMENTS & SERVICES IMMOBILIERS.
Elle est composée de 152 lots, dont 109 lots principaux, 109 lots à usage d'habitation et 43 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété CAP'ETUDES BESANCON 2
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | CAP'ETUDES BESANCON 2 |
| Adresse | route de franois, 25000 Besançon  |
| Construction | Après 2011 |
| Immatriculation | AH0909101 |
| Syndic | INVESTISSEMENTS & SERVICES IMMOBILIERS |
| Type de syndic | Professionnel |
| 152 | Lots |
|---|---|
| 109 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 109 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 43 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 10/09/2021 |
| Règlement de copropriété | 15/11/2019 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 30/06/2026 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25056-000-LX-0201 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
| Résidence de service | |
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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